Voluntad, Derecho y Neurociencias

AutorMonica Vinueza Flores
CargoUniversité de Bordeaux, https://orcid.org/0000-0002-3602-0420
Páginas130-163
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Revista Facultad de Jurisprudencia RFJ No.8 Dic. 2020 Vol.II pp. 130 -163
Vinueza, M. Volonté, droit Civil et Neurosciences
Volonté, droit Civil et Neurosciences
Will, Civil Law and Neuroscience
Voluntad, Derecho Civil y Neurociencias
Monica Vinueza Flores
Titulaire d’un Master Droit de la Santé délivré par l’université de
Bordeaux.
Ville: Quito
Pays: Ecuador
Article original (research)
RFJ, No. 8, 2020, pp. 130-163, ISSN 2588-0837
RÉSUMÉ : Que ce soit dans le domaine du droit public ou du droit
privé, la volonté est une notion qui imprègne le droit, et pourtant
elle ne peut être saisie par le droit sans recourir, pour l’instant,
à la philosophie. Ce n’est qu’à partir des éléments apportés par
la philosophie que la volonté juridique a pu être construite.
Toutefois, avec l’essor des neurosciences, notamment à partir
du XXIe siècle grâce aux progrès de l’imagerie cérébrale par
résonance magnétique, elles pourraient apporter une réponse
concernant le substrat biologique de la volonté. Visant ainsi
à expliquer la façon dont le système nerveux central produit
les processus mentaux, les neurosciences touchent des attributs
essentiels de la personnalité et de l’identité de l’être humain,
telles que la capacité, la volonté ou l’autonomie qui sont pris
en compte par le droit et notamment par le droit civil, dans
ses institutions juridiques. C’est pourquoi les recherches
en neurosciences pourraient avoir un impact sur les actes
juridiques où la volonté joue un rôle primordial.
MOTS CLÉS : droit civil, droit des contrats, cerveau,
neurobiologie, prise de décision.
ABSTRACT: Both in the public or private domains, a will is
a notion found in all aspects of the law, though it cannot be
understood for the time being without invoking philosophy.
It is only with such elements provided by the philosophy that
DOI 10.26807/rfj.v2i8.264
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constructing the juridical will was made possible. Nevertheless,
with the growth of neurosciences, especially in the 21st century
with the development of magnetic resonance brain imaging,
an explanation of the biological substrate of a will could be
provided. By attempting to explain how the central nervous
system produces mental processes, neuroscience deals with
essential attributes of personality and the identity of human
beings such as capacity, will or autonomy, which are considered
by law, especially civil law, in its legal institutions. It is why the
research on neurosciences could have an impact on the legal
acts where will plays a vital role.
KEYWORDS: civil law, contract law, brain, neurobiology,
decision making
INTRODUCTION
La volonté a fait l’objet de plusieurs études dans tous les
domaines de la science. Étymologiquement, le terme volonté
vient du latin «voluntas » ou « voluntatis » signifiant «vouloir»
ainsi que la «faculté de vouloir». Dans son sens commun, la
volonté est «la disposition mentale ou acte d’une personne qui
veut [ainsi que la] faculté de se déterminer librement à l’action,
en pleine connaissance de cause et après réflexion» (Robert,
Rey & Morvan, 2019). La volonté peut être définie également
comme la «puissance intérieure par laquelle l’homme et aussi
les animaux se déterminent à faire ou à ne pas faire» (Littré,
1963, p.1359).
Si on se réfère à la définition espagnole du terme, la
volonté est «la faculté de décider et de prescrire sa propre
conduite impliquant, par conséquent, le libre arbitre et la libre
détermination de la personne »1 (Real Academia Española
Madrid, 2014).
Dans le droit, la volonté est une notion omniprésente
et le droit civil, notamment, a fait de la volonté sa clé de voûte.
Le Code civil comporte au moins cinquante références à la
1 C’est nous qui traduisons.
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volonté, cependant il n’en donne pas de dénition. C’est à partir
des éléments apportés par la philosophie et la médecine que la
volonté juridique a pu être construite.
L’essor des neurosciences, à partir du XXIe siècle,
et notamment les recherches sur la prise de décisions, nous
porte à nous demander si ces recherches pourront avoir un
impact sur le droit et plus spécifiquement sur le droit civil.
En conséquence, nous n’aborderons ni les implications des
neurosciences sur le droit pénal ni sur le droit de la santé. Il n’en
pas question non plus d’entrer dans le débat du déterminisme
biologique ou du dualisme cartésien consistant en la séparation
de l’esprit, res cogitans, du corps, res extensa. Nous ferons
brièvement référence à celui-ci mais nous ne traiterons pas le
débat philosophique sur ce point. Nous nous concentrerons
donc sur la notion de volonté saisie par la philosophie, par le
droit, et plus précisément par le droit civilà travers le droit des
contrats, ainsi que par les neurosciences.
Ainsi nous allons voir dans une première partie
que la volonté au sens large est une notion développée
fondamentalement par la philosophie. C’est pourquoi nous
nous référerons aux grands philosophes qui, ayant étudié la
volonté, ont également contribué à la construction de la volonté
juridique. En ce sens, nous ne cherchons pas à être exhaustifs et
moins encore à approfondir l’étude philosophique de la volonté.
Nous nous limiterons à mettre en évidence ces études qui ont
enrichi d’une manière ou d’une autre la volonté juridique.
À partir de ces éléments, nous expliquerons que la
volonté saisie par le droit n’est pas la simple volonté. Le droit a
construit une fiction autour de la volonté: la volonté juridique,
une volonté caractérisée qui tient compte tant de la volonté
interne que de la volonté déclarée de l’individu ainsi que de sa
capacité. Pour cela, nous analyserons la volonté en droit civil
et notamment dans le cadre des actes juridiques où elle est la
condition sine qua non de leur existence.

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